Rectificatif à la directive 2009/45/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 mai 2009 établissant des règles et normes de sécurité pour les navires à passagers (Journal officiel de l'Union européenne L 163 du 25 juin 2009)

Rectificatif à la directive 2009/45/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 mai 2009 établissant des règles et normes de sécurité pour les navires à passagers (Journal officiel de l'Union européenne L 163 du 25 juin 2009 )

1) Page 4, article 2, point x):au lieu de: x)hauteur de houle significativela moyenne des hauteurs du tiers supérieur des hauteurs de houle observées au cours d'une période donnée;lire: x)hauteur de vague significativela moyenne des hauteurs du tiers supérieur des hauteurs de vague observées au cours d'une période donnée;

2) Page 5, article 4, paragraphe 1, tableau, ligne relative à la classe C:au lieu de: navire à passagers effectuant des voyages nationaux dans des zones maritimes […] la probabilité de rencontrer une hauteur de houle significative supérieure à 2,5 m est inférieure à 10 %, […], lire: navire à passagers effectuant des voyages nationaux dans des zones maritimes […] la probabilité de rencontrer une hauteur de vague significative supérieure à 2,5 m est inférieure à 10 %, […].

3) Page 5, article 4, paragraphe 1, tableau, ligne relative à la classe D:au lieu de: navire à passagers effectuant des voyages nationaux dans des zones maritimes […] la probabilité de rencontrer une hauteur de houle significative supérieure à 1,5 m est inférieure à 10 %, […], lire: navire à passagers effectuant des voyages nationaux dans des zones maritimes […] la probabilité de rencontrer une hauteur de vague significative supérieure à 1,5 m est inférieure à 10 %, […].

4) Page 8, article 9, paragraphe 3:au lieu de: 3.Dans la mesure où cela n'engendre pas de réduction du niveau de sécurité […], y compris dans ses zones maritimes archipélagiques protégées des effets de la haute mer, dans certaines conditions d'exploitation, telles qu'une hauteur de houle significative inférieure, […], lire: 3.Dans la mesure où cela n'engendre pas de réduction du niveau de sécurité […], y compris dans ses zones maritimes archipélagiques protégées des effets de la haute mer, dans certaines conditions d'exploitation, telles qu'une hauteur de vague significative inférieure, […].