Διορθωτικό στον κανονισμό (ΕΕ) 2019/2020 της Επιτροπής, της 1ης Οκτωβρίου 2019, για τον καθορισμό απαιτήσεων οικολογικού σχεδιασμού των φωτεινών πηγών και των χωριστών διατάξεων χειρισμού των φωτεινών πηγών σύμφωνα με την οδηγία 2009/125/ΕΚ του Ευρωπαϊκού Κοινοβουλίου και του Συμβουλίου και για την κατάργηση των κανονισμών (ΕΚ) αριθ. 244/2009, (ΕΚ) αριθ. 245/2009 και (ΕΕ) αριθ. 1194/2012 της Επιτροπής (Επίσημη Εφημερίδα της Ευρωπαϊκής Ένωσης L 315 της 5ης Δεκεμβρίου 2019)
- Identifier:
- 32019R2020R(03)
- Status:
- effective
- Text language:
- fr
Rectificatif au règlement (UE) 2019/2020 de la Commission du 1er octobre 2019 établissant des exigences d’écoconception pour les sources lumineuses et les appareillages de commande séparés en application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil et abrogeant les règlements (CE) no 244/2009, (CE) no 245/2009 et (UE) no 1194/2012 de la Commission (Journal officiel de l’Union européenne L 315 du 5 décembre 2019 )
Page 213, à l’article 2, point 8), première phrase:au lieu de: boîtier de LED, lire: boîtier LED.
Page 213, à l’article 2, point 10), dernière phrase:au lieu de: Pour les sources lumineuses qui peuvent être réglées pour émettre différents spectres lumineux et/ou différentes intensités lumineuses maximales, il s’agit du flux obtenu avec les réglages de référence tels que définis à l’annexe I, lire: Pour les sources lumineuses qui peuvent être réglées pour émettre différents spectres lumineux et/ou différentes intensités lumineuses maximales, il s’agit du flux obtenu avec les réglages de commande de référence tels que définis à l’annexe I.
Page 216, à l’article 9, deuxième alinéa, point e):au lieu de: la fixation d’exigences plus strictes pour le mode veille, lire: la fixation d’exigences plus strictes pour la puissance en mode veille.
Page 219, à l’annexe I, point 22):au lieu de: un signal venu de l’extérieur de la source lumineuse ou de l’appareillage de commande par l’intermédiaire d’un réseau, lire: un signal venu de l’extérieur de la source lumineuse ou de l’appareillage de commande séparé par l’intermédiaire d’un réseau.
Page 220, à l’annexe I, point 29), dernier alinéa, première phrase:au lieu de: il n’y a pas lieu de fixer des réglages de référence, lire: il n’y a pas lieu de fixer des réglages de commande de référence.
Page 226, à l’annexe II, point 1, b), avant-dernier alinéa:au lieu de: La puissance en veille Psb d’une source lumineuse, lire: La puissance en mode veille Psb d’un appareillage de commande séparé.
Page 226, à l’annexe II, point 1, b), dernier alinéa:au lieu de: La puissance en veille, lire: La puissance en mode veille.
Page 229, à l’annexe II, point 3, b), 1), avant-dernier alinéa, première phrase:au lieu de: Pour les sources lumineuses qui peuvent être réglées pour émettre de la lumière présentant diverses caractéristiques, les informations sont indiquées pour les réglages de référence, lire: Pour les sources lumineuses qui peuvent être réglées pour émettre de la lumière présentant diverses caractéristiques, les informations sont indiquées pour les réglages de commande de référence.
Page 230, à l’annexe II, point 3, c), 1), premier alinéa, phrase introductive:au lieu de: Pour tout appareillage de commande mis sur le marché de l’Union européenne, les informations suivantes sont affichées sur au moins un site web en accès libre:, lire: Pour tout appareillage de commande séparé mis sur le marché de l’Union européenne, les informations suivantes sont affichées sur au moins un site web en accès libre:.
Page 231, à l’annexe III, point 1, phrase introductive:au lieu de: Le présent règlement ne s’applique pas aux sources lumineuses ni aux appareillages de commande spécifiquement testés et approuvés pour fonctionner:, lire: Le présent règlement ne s’applique pas aux sources lumineuses ni aux appareillages de commande séparés spécifiquement testés et approuvés pour fonctionner:.
Page 232, à l’annexe III, point 2, c):au lieu de: aux sources lumineuses et aux appareillages de commande séparés dans des produits fonctionnant sur batterie, lire: aux sources lumineuses et aux appareillages de commande séparés dans des produits fonctionnant sur batteries.
Page 237, à l’annexe IV, dans le tableau 6, première colonne, septième ligne:au lieu de: puissance en veille Psb et puissance en veille , lire: puissance en mode veille Psb et puissance en mode veille .
Page 238, à l’annexe IV, dernier alinéa:au lieu de: sont évaluées avec les réglages de référence, lire: sont évaluées avec les réglages de commande de référence.
Page 239, à l’annexe V, point b), iv), deuxième phrase:au lieu de: pour le facteur de survie des lampes, lire: pour le facteur de conservation du flux lumineux.