Rectificatif au règlement (UE) 2023/1805 du Parlement européen et du Conseil du 13 septembre 2023 relatif à l’utilisation de carburants renouvelables et bas carbone dans le transport maritime et modifiant la directive 2009/16/CE (Journal officiel de l’Union européenne L 234 du 22 septembre 2023)

Rectificatif au règlement (UE) 2023/1805 du Parlement européen et du Conseil du 13 septembre 2023 relatif à l’utilisation de carburants renouvelables et bas carbone dans le transport maritime et modifiant la directive 2009/16/CE (Journal officiel de l’Union européenne L 234 du 22 septembre 2023 )

1. Page 67, à l’article 6, paragraphe 4:au lieu de: 4.Les paragraphes 1, 2 et 3 ne s’appliquent pas: a) aux navires porte-conteneurs;b) aux navires à passagers., lire: 4.Les paragraphes 1, 2 et 3 s’appliquent: a) aux navires porte-conteneurs;b) aux navires à passagers..

2. Page 96, à l’annexe III, premier alinéa:au lieu de: Le tableau suivant, non exhaustif, énumère les types de technologies qu’il y a lieu de considérer comme des technologies à émissions nulles au sens de l’article 3, point 7, ainsi que les exigences générales applicables à leur fonctionnement., lire: Le tableau suivant, non exhaustif, énumère les types de technologies qu’il y a lieu de considérer comme des technologies à émissions nulles au sens de l’article 3, point 7), ainsi que les exigences générales applicables à leur fonctionnement..