Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2025/1178 de la Commission du 23 mai 2025 portant modalités d’application du règlement (UE) 2024/1735 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la liste des produits finis de technologies zéro net et de leurs principaux composants spécifiques aux fins de l’évaluation de la contribution à la résilience (Journal officiel de l’Union européenne L, 2025/1178, 18 juin 2025)
- Identifier:
- 32025R1178R(02)
- Status:
- effective
- Text language:
- fr
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2025/1178 de la Commission du 23 mai 2025 portant modalités d’application du règlement (UE) 2024/1735 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la liste des produits finis de technologies zéro net et de leurs principaux composants spécifiques aux fins de l’évaluation de la contribution à la résilience (Journal officiel de l’Union européenne L, 2025/1178, 18 juin 2025)
Page 8, à l’annexe, dans le tableau, entrée Technologies de l’énergie nucléaire de fission, sous-catégorie Technologies de l’énergie nucléaire de fission, dans la quatrième colonne, sixième tiret:au lieu de: — Systèmes de sécurité,lire: — Systèmes de sûreté.
Page 8, à l’annexe, dans le tableau, entrée Technologies de l’énergie nucléaire de fission, sous-catégorie Technologies de l’énergie nucléaire de fission, dans la quatrième colonne, septième tiret:au lieu de: — Systèmes de suivi, d’instruments et de contrôle,lire: — Systèmes de surveillance, d’instrumentation et de contrôle.
Page 8, à l’annexe, dans le tableau, entrée Technologies de l’énergie nucléaire de fission, sous-catégorie Technologies du cycle du combustible nucléaire, dans la quatrième colonne, cinquième tiret:au lieu de: — Bouteilles, conteneurs et fûts pour le transport, le stockage et l’élimination,lire: — Cylindres, conteneurs et châteaux de transport, d’entreposage ou de stockage définitif.
Page 8, à l’annexe, dans le tableau, entrée Technologies de l’énergie nucléaire de fission, sous-catégorie Technologies du cycle du combustible nucléaire, dans la quatrième colonne, septième tiret:au lieu de: — Systèmes de sécurité,lire: — Systèmes de sûreté.
Page 8, à l’annexe, dans le tableau, entrée Technologies de l’énergie nucléaire de fission, sous-catégorie Technologies du cycle du combustible nucléaire, dans la quatrième colonne, huitième tiret:au lieu de: — Systèmes de suivi, d’instruments et de contrôle,lire: — Systèmes de surveillance, d’instrumentation et de contrôle.